En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. Mentions légales.
Vous êtes ici :   Accueil » Forum » --unknown-- » acte de francisation
 
 
Forum - --unknown-- - acte de francisation

Nombre de membres 473 membres
Connectés : ( personne )
Snif !!!
 

actif  Sujet n° 48

le 27/09/2007 @ 21:55
par astrolabe73

Anonyme

visiteur

bonjour ,

j' aimerai savoir si il faut payer et si oui ,combien,la vignette des douanes annuel pour un flirt dl

merçi d'avance

e l

Ecrire à astrolabe73
Poster une réponse Haut  
Réponse n° 1
--------
le 28/09/2007 @ 06:33
par Max

Anonyme

visiteur

Salut, les bateaux de moins de 7 metres ne sont pas soumis à la redevance des Douanes , il est meme conseillé , si vous etes possésseur d'un livret de francisation, de demander votre radiation de la francisation ( voir les douanes ) Il vous sera attribué une carte de circulation ( bleu ) délivré par les affaires maritimes .C'est plus simple.

Cordialement.

Ecrire à Max
Poster une réponse Haut  
Réponse n° 2
--------
le 02/10/2007 @ 17:58
par eric

Anonyme

visiteur

je vous remercie d'avoir repondu a ma question ,j'effectuerai la demande afin d'obtenir la carte de circulation que vous avez indiquée

amicalement

 

eric

 

Ecrire à eric
Poster une réponse Haut  
actif sujet actif   clos sujet clos   Important! Important!   Nouveau Nouveau message
Rectifier Rectifier message   Clôturer Clôturer sujet   Remonter Remonter  
Catégories de discussion  Forum